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Responsabilité
RC Exploitation – après livraison
Protégez votre entreprise
Avant de souscrire, il est important de prendre connaissance des Conditions générales et fiches IPID.
Le produit RC Exploitation et Après Livraison de L’Ardenne Prévoyante est soumis au droit belge. Le contrat est conclu pour une durée d’un an, avec possibilité d’être renouvelé tacitement. L’Ardenne Prévoyante est une marque d’AXA Belgium, compagnie d’assurance belge.
L'assurance RC Exploitation :
Couvre la responsabilité civile de votre entreprise en cas de dommages causés :
- à des tiers
- au cours de l’exploitation de votre entreprise
- dans l’enceinte et à l’extérieur de votre entreprise
- ...
Élargissez votre couverture grâce à ces options payantes
- Biens confiés dans le but d’être travaillés
- Sous-traitants
- Biens loués
- …
Vous avez également la possibilité d’élargir votre couverture avec des options payantes. Pour plus d’informations, contactez votre courtier !
Chaque contrat d’assurance comporte des limites de garanties, plafonds d’intervention, franchises et exclusions. Avant de souscrire, consultez attentivement les principales exclusions :
- Dommages causés intentionnellement
- Dommages résultant d’une intoxication alcoolique
- Dans l’option Biens confiés : dommages aux biens destinés à la vente
- Dans l’option Sous-traitants : la responsabilité personnelle des sous-traitants
- Dans l’option Biens loués : biens endommagés durant leur transport
- ...
L'assurance RC Après Livraison
L’assurance Responsabilité Civile Après Livraison constitue un complément idéal à la RC Exploitation. Elle couvre la responsabilité civile contractuelle et extracontractuelle de votre entreprise en cas de dommages causés à des tiers par des produits ou des biens après leur livraison ou par des travaux après leur exécution, dans le cadre de vos activités déclarées.
La responsabilité civile de votre entreprise est couverte en cas de dommages occasionnés :
- à des tiers
- par des produits et des biens après leur livraison
- ou par des travaux après leur exécution
Chaque contrat d’assurance comporte des limites de garanties, plafonds d’intervention, franchises et exclusions. Avant de souscrire, consultez attentivement les principales exclusions :
- Dommages causés intentionnellement
- Dommages résultant d'une guerre, d'un attentat ou d'un conflit du travail
- Les amendes judiciaires, transactionnelles ou administratives
- ...
Retrouvez tous les détails du produit RC Exploitation et Après Livraison de L’Ardenne Prévoyante dans la Fiche IPID et Conditions Générales. Ces documents sont disponibles chez votre courtier ou sur notre site web.
Pour toute demande d’offre reprenant le calcul de la prime ou pour toute autre information complémentaire, nous vous invitons à prendre directement contact avec votre courtier !
Votre courtier est à vos côtés : conseils personnalisés sans engagement, remise d’une offre, accompagnement par un professionnel en assurances, et ce, toujours près de chez vous.
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Vous souhaitez introduire une plainte ? Contactez notre service Customer Protection pour Introduire une plainte ! Vous recevrez un accusé de réception avec le numéro de référence de votre demande et le nom de notre collègue qui s’occupera de votre dossier. La solution proposée ne vous satisfait pas ? Contactez l’Ombudsman, Square de Meeûs 35 à 1000 Bruxelles (www.ombudsman-insurance.be).
Documents utiles
| Nom | Référence C.G. | Edition C.G. | Fiche IPID | hf:tax:branche |
|---|---|---|---|---|
| Introduction Présentation du package d’assurances entreprises | 4185449-12-2023 | responsabilite-pro-fr | ||
| Lexique | 4185452-12-2023 | responsabilite-pro-fr | ||
| Dispositions administratives (Communes) Conditions Générales | 4185455-12-2023 | responsabilite-pro-fr | ||
| R.C. Exploitation | 4185467 | 01/09/2025 | 4186188 | responsabilite-fr |
| R.C. Exploitation Garages | 4185470 | 01/09/2025 | 4186194 | responsabilite-fr |
| R.C. Exploitation Agricole | 4185473 | 01/09/2025 | 4186191 | responsabilite-fr |
| R.C. Apres livraison | 4185476 | 01/09/2025 | 4186179 | responsabilite-fr |
| R.C. Apres Livraison Garages | 4185479 | 01/09/2025 | 4186185 | responsabilite-fr |
| R.C. Apres Livraison Agricole | 4185482 | 01/09/2025 | 4186182 | responsabilite-fr |
| RC après livraison – Fiche produit IPID | 4186179-12-2023 | responsabilite-pro-fr | ||
| RC après livraison agricole – Fiche produit IPID | 4186182-12-2023 | responsabilite-pro-fr | ||
| RC après livraison garages – Fiche produit IPID | 4186185-12-2023 | responsabilite-pro-fr | ||
| Responsabilité civile exploitation | 4186188-12-2023 | responsabilite-pro-fr | ||
| RC exploitation agricole – Fiche produit IPID | 4186191-12-2023 | responsabilite-pro-fr | ||
| RC exploitation garages – Fiche produit IPID | 4186194-12-2023 | responsabilite-pro-fr | ||
| R.C. Apres livraison | 4185476 | 01/12/2023 | responsabilite-fr | |
| R.C. Apres Livraison Agricole | 4185482 | 01/12/2023 | responsabilite-fr | |
| R.C. Apres Livraison Garages | 4185479 | 01/12/2023 | responsabilite-fr | |
| R.C. Exploitation | 4185467 | 01/12/2023 | responsabilite-fr | |
| R.C. Exploitation Agricole | 4185473 | 01/12/2023 | responsabilite-fr | |
| R.C. Exploitation Garages | 4185470 | 01/12/2023 | responsabilite-fr |
Contrat d’une durée de 1 an avec possibilité de reconduction tacite. L’Ardenne Prévoyante est une marque d’Axa Belgium, compagnie d’assurance belge. Le produit RC Exploitation et Après Livraison est soumis au droit belge.
Consultez les couvertures, les exclusions et les détails du produit RC Exploitation et Après Livraison dans la Fiche IPID et Conditions Générales. Ces documents sont disponibles chez votre courtier ou sur notre site web.
Pour toute demande d’offre reprenant le calcul de la prime ou pour toute autre information complémentaire, nous vous invitons à prendre directement contact avec votre courtier.
Vous avez une question ? N’hésitez pas à contacter votre courtier !
Vous souhaitez déposer une plainte ? Contactez notre service Customer Protection ! Vous recevrez un accusé de réception avec le numéro de référence de votre demande et le nom de notre collègue qui s’occupera de votre dossier. La solution proposée ne vous convient pas ? Vous pouvez, dans ce cas, contacter l’Ombudsman, Square de Meeûs 35 à 1000 Bruxelles.
Contrat d’une durée de 1 an avec possibilité de reconduction tacite. L’Ardenne Prévoyante est une marque d’AXA Belgium, compagnie d’assurance belge.
Le produit RC Exploitation et Après Livraison est soumis au droit belge. Consultez les couvertures, les exclusions et les détails du produit dans la Fiche IPID et Conditions Générales. Ces documents sont disponibles chez votre courtier ou sur notre site web.
Pour toute demande d’offre reprenant le calcul de la prime ou pour toute autre information complémentaire, nous vous invitons à prendre directement contact avec votre courtier.
Vous avez une question ? N’hésitez pas à contacter votre courtier !
Vous souhaitez déposer une plainte ? Contactez notre service Customer Protection pour Introduire une plainte | AXA Assurances ! Vous recevrez un accusé de réception avec le numéro de référence de votre demande et le nom de notre collègue qui s’occupera de votre dossier. La solution proposée ne vous convient pas ? Vous pouvez, dans ce cas, contacter l’Ombudsman, Square de Meeûs 35 à 1000 Bruxelles (www.ombudsman-insurance.be).
