Nouvel environnement informatique
Évolution Produits Rc Vie Privée
Aperçu des principaux changements aux produits d’assurances RC Vie Privée, en comparant l’ancienne gamme avec la nouvelle gamme de produits L’Ardenne Prévoyante. Pour plus d’informations, veuillez vous référer aux conditions générales.
Si vous souhaitez davantage d’informations techniques, n’hésitez pas à prendre connaissance des conditions générales et des fiches produit que vous retrouverez facilement sur ce site. Et s’il vous restait une question sans réponse, vous pouvez également contacter votre courtier en assurances.
Évolution des produits
Ancien environnement
RC
Confort Vie Privée
RC +
Limites d'intervention
Ancien environnement
1 330 480 € par fait dommageable pour la réparation des dommages matériels. L’indice est celui de janvier 2021, soit 256,85 (base 100 en 1981)
5 322 455,43 € par fait dommageable pour la réparation des dommages résultant de dommages matériels. L’indice est celui de janvier 2021, soit 256,85 (base 100 en 1981)
Territorialité
Ancien environnement
Couverture mondiale, à l’exception des résidences secondaires qui sont limitées à l’Europe géographique
Couverture mondiale
RC / Confort Vie Privée
Ancien environnement
Dommages causés au bâtiment et au contenu d’une résidence de vacances ou d’une salle de fête couverts uniquement en RC +
Couverts de base sans l’option Premium
Couverts de base sans l’option Premium
RC + / Confort Vie Privée avec Option Premium
Ancien environnement
Franchise Anglaise
Franchise Anglaise (pas disponible en nouvelles affaires)
Dommages aux objets confiés couverts jusqu’à 50.000 €
RC immeuble
Ancien environnement
Un immeuble dont les assurés sont (nus) propriétaires, locataires, usufruitiers ou détenteurs et qu’ils n’occupent pas ou n’utilisent pas eux-mêmes. La propriété, compte moins de 5 étages
Les parties louées ou mises gratuitement à la disposition de tiers, si cet immeuble contient jusqu’à 3 appartements (garages inclus)
Les parties louées ou concédées gratuitement à des tiers, si ce bâtiment comporte jusqu’à 3 appartements (garages compris)
Dommages aux animaux
Ancien environnement
Uniquement RC Vie Privée + :Les animaux appartenant à des tiers et dont l’assuré est le gardien, jusqu’à un maximum de 12.500 € non indexés par sinistre.
RC Vie Privée base : Les animaux dont vous avez la garde et dont la détention par des particuliers est autorisée par la loi belge, ainsi qu’au harnachement de chevaux de selle, jusqu’à un maximum de 25.000 € non indexés par sinistre.
Assistance vélo
Ancien environnement
/
Assistance vélo en cas de panne (crevaison ou cadenas bloqué), d’accident ou de vol en Belgique et 30 km au delà des frontières (jusqu’à 2 fois par an). Nous nous chargeons de vous dépanner sur place et de vous amener vers votre lieu de départ ou d’arrivée.
Drones
Ancien environnement
Jusqu’à 5 kg
Jusqu’à 20 kg.
Faute lourde
Ancien environnement
La compagnie ne couvre pas :
A. Les dommages découlant de la responsabilité civile extra-contractuelle personnelle de l’assuré âgé de 16 ans et qui a provoqué intentionnellement le sinistre. La responsabilité des parents assurés pour leur enfant mineur reste cependant couverte.
Conformément aux règles édictées par l’article 7 de l’arrêté royal du 12 janvier 1984, la compagnie récupérera ses dépenses nettes limitées auprès de cet enfant à partir de sa majorité.
B. Les dommages découlant de la responsabilité civile extra-contractuelle personnelle de l’assuré ayant atteint l’âge de 16 ans :
- auteur de dommages à la suite d’actes notoirement téméraires ou manifestement périlleux
- auteur de dommages causés par l’effet de stupéfiants, d’un état d’ivresse, de l’intoxication alcoolique ou d’un état analogue
- qui prend part de manière active à des paris, défis, rixes, agressions ou attentats
- consécutifs à un acte de terrorisme, même si l’assuré n’a pas atteint l’âge de 16 ans.
La responsabilité des parents assurés pour leur enfant mineur reste cependant couverte.
Conformément aux règles édictées par l’article 7 de l’arrêté royal du 12 janvier 1984, la compagnie récupérera ses dépenses nettes limitées auprès de cet enfant à partir de sa majorité.
Fait intentionnel et faute lourde
Nous ne couvrons pas la responsabilité personnelle de l’assuré ayant atteint l’âge de 16 ans qui cause intentionnellement un dommage.
Nous ne couvrons pas la responsabilité personnelle de l’assuré ayant atteint l’âge de 18 ans pour les dommages résultant de l’une des fautes lourdes énumérées ci-après :
- ivresse ou état analogue résultant de l’absorption de drogues, médicaments ou produits hallucinogènes qui ont pour effet de le priver du contrôle de ses actes
- non-respect de la réglementation applicable au contrôle des citernes.
Cet âge est ramené à 16 ans lorsque l’assuré ayant commis cette faute lourde a déjà impliqué sa responsabilité personnelle pour des faits dommageables semblables. Votre responsabilité parentale pour votre enfant mineur reste toutefois couverte, tant pour un sinistre intentionnel que pour un sinistre causé par une faute lourde. Nous pouvons récupérer nos dépenses nettes limitées auprès de votre enfant à partir de sa majorité
Extension RC contractuelle
Ancien environnement
Couverte lors d’un séjour temporaire jusqu’à 12.500 € (en RC+)
Couverte lors d’un séjour temporaire jusqu’à 50.000 € (couverture de base)
